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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique
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BrasOx
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BrasOx
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel)

Numéro de dépôt :
98715972
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque BrasOx

Déposée le 26 janvier 1998 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BrasOx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique domicilié(e) 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - France.

La marque BrasOx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BrasOx est expirée depuis le 26 janvier 2008.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique a également déposé les autres marques suivantes : Sécurité partagée , DRA , Sérénité , ATOPACK , Distributed security


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel) - 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX15 - France - SIREN 775685019


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - France


Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Compositions de brasures pour céramiques techniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.